Éditeur
L’éditeur du site est Fonds Vendôme / SIRET 850 981 580 / adresse: 12 rue de Buzenval 92210 Saint-Cloud, France
Concepteur du site
Le concepteur du site est J’aime ma ville / INFINEXT SAS Vendôme, France
Site internet : https://jaimemaville.online
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Jean-aldric Collinot / Fonds Vendôme
Hébergeur
INFINEXT SAS, Vendôme, France
Email : hebergement@infinext.fr
Limite de responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de modifier, corriger, à tout moment le contenu.
Les informations et le contenu du présent site sont donnés à titre indicatif. L’éditeur décline toute responsabilité quant aux éventuelles imprécisions ou la non-exhaustivité des informations disponibles sur ce site et à l´utilisation qui pourrait en être faite par quiconque de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du site. Il ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites accessibles à partir de liens hypertextes depuis ce site.
La consultation de ce site est subordonnée à l’acceptation des présentes dispositions ainsi que de l’ensemble des lois applicables.
Droits d’auteur – Copyright
En application de la loi du 11 mars 1957 (art 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale de ce site (textes, photographies, images, illustrations, clips vidéo et audio, logos, marques etc) est strictement interdite sans autorisation expresse.
Des liens vers ce site Internet peuvent être réalisés, mais l’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de sites liés à son site.
Tous les éléments de contenus textes, mis en ligne sur le site sont, sauf mentions particulières, la propriété de l’éditeur.
Tous les éléments de contenus images, photographies, illustrations, sons, musiques, mis en ligne sur le site sont, sauf mentions particulières, la propriété du concepteur ou, s’ils ont été fournis par ce dernier, de l’éditeur.
L’ensemble des prestations et des éléments techniques qui ont été effectués pour le compte de l’éditeur par le concepteur du site, la structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de INFINEXT SAS, y compris la marque J’aime ma ville.
INFINEXT SAS est en conséquence titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des prestations présentées sur le site de l’éditeur, notamment la structure générale, ainsi que les logiciels, la conception de l’arborescence, les technologies employées, les images, photographies, illustrations, sons, musiques, à l’exclusion du contenu fourni par l’éditeur, sauf mention particulière.
En conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation, reproduction, adaptation, extraction, réutilisation, transcription dans une autre langue, y compris à des fins privées, intégrale ou partielle (d’une partie même non substantielle du contenu) de ce site par quelque procédé que ce soit comme de l’un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de l’éditeur ou du concepteur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le concepteur est producteur.
Toute reproduction totale ou partielle des marques, logos, noms de domaines, noms commerciaux, de l’éditeur et/ou du concepteur, effectuée à partir ou pas des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle et expose le contrevenant à des poursuites pénales et/ou civiles.
Toute citation ou reprise de contenus du site doit avoir obtenu l’autorisation expresse du directeur de la publication. La source https://jandelunay.art/ et la date de la copie devront être indiquées ainsi que le copyright de Fonds Vendôme et de J’aime ma ville.
Informatique et libertés
Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, Fonds Vendôme informe que les données personnelles recueillies sur son site font l’objet de traitements automatisés.
Contact
Fonds Vendôme
12 rue de Buzenval
92210 Saint-Cloud, France
SIRET 850 981 580
Pour toute demande : contactez-nous à l’adresse contact@jandelunay.art
Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Le règlement sur le respect de la vie privée et la politique des cookies sont disponibles sur ce site.